Mentions légales

Mentions légales

Le présent site internet www.romans-cuir.fr est édité par l'association Romans Cuir , qui en est le propriétaire exclusif.

Romans Cuir
Bâtiment Pôle Sud
2, Rue Camille Claudel
26106 Romans Cedex
Tél. 04 75 02 07 68

Le directeur de la publication de Romans Cuir est Mme Emmanuelle Benoit

Le prestataire d’hébergement de www.romans-cuir.fr est la société OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

En accédant et/ou en utilisant le présent site internet accessible à l’adresse www.romans-cuir.fr (ci-après « Romans Cuir »), tout utilisateur accepte, tacitement et sans réserve, les présentes conditions d’utilisation de Romans Cuir.

1- Propriété intellectuelle

1.1 Le site internet Romans Cuir, avec chacun des éléments qui le compose, notamment les textes, plans, nuage de mots-clés, images, illustrations, photographies, bases de données, logiciels sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et constituent par conséquent la propriété de Romans Cuir.

1.2 Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale ainsi que toute distribution, modification, communication, republication ou (ré)utilisation des contenus et services proposés par Romans Cuir, à des fins publiques ou commerciales, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Romans Cuir, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

1.3 L’utilisateur du site internet Romans Cuir s'interdit donc d’en copier, reproduire, diffuser tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, à défaut d'en avoir eu l'autorisation expresse et préalable de Romans Cuir.

De manière générale, l'utilisateur s'interdit de porter atteinte à l'ensemble des droits de propriété intellectuelle appartenant à Romans Cuir.

Romans Cuir rappelle que tout atteinte portée à l'intégrité et au bon fonctionnement du site internet Romans Cuir est susceptible d'entraîner la responsabilité de son auteur.

Par conséquent, l’utilisateur n’est autorisé qu’à représenter les pages de Romans Cuir sur son écran et n’est autorisé à reproduire les éléments protégés par la propriété intellectuelle de Romans Cuir qu’à titre temporaire aux seules fins de consultation de Romans Cuir.

2- Utilisation du site internet

2.1. Romans Cuir ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation par tout utilisateur des données, informations ou publications accessibles ou téléchargeables à partir du site internet Romans Cuir.

2.2. Romans Cuir ne pourra en aucun cas être tenu responsable au titre du contenu accessible à partir des liens hypertextes publiés sur le site internet Romans Cuir ou des fichiers téléchargeables à partir dudit site ou des sites accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le site internet Romans Cuir.

3- Données à caractère personnel

3.1 Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu ni cédée à des tiers.

3.2 L'utilisateur bénéfice d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification s'agissant des données le concernant, ce conformément aux articles 32 et suivants de la loi n°78 17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés ».

Ces droits peuvent être exercés par l'utilisateur en adressant une demande par courrier postal ou par mail via le formulaire de contact.

Cette demande devra être accompagnée d'une copie d'un titre d'identité revêtant la signature du demandeur et devra préciser l'adresse à laquelle une réponse peut être envoyée à l’utilisateur.

4- Cookies

Romans Cuir utilise des cookies afin notamment de faciliter la navigation d'un utilisateur sur le site internet. Ces cookies servent aux évaluations statistiques liées à l’utilisation du site. Ils peuvent être supprimés par l'utilisateur au sein des paramètres de son navigateur.

Charte graphique

La charte graphique de Romans Cuir a été réalisée par la société 6tematik : www.6tematik.fr

Conception et développement du site

Le site Romans Cuir a été réalisé par la société 6tematik :

www.6tematik.fr